Editeur : L'Ordre des Avocats de Nîmes
Responsable de la publication : Me Jean-Michel Divisia, Batônnier de Nîmes
Téléphone : +33 (0)4 66 36 25 25
Ordre des Avocats de Nîmes
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 000 Euros
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00011
Siège Social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 08 203 203 63
Logo graphique & Accompagnement Communication : Terraluna
SARL au capital de 15 500 Euros
SIREN : 387 768 476
SIRET : 387 768 476 00047
Siège Social : 1 rue Notre Dame - 30000 Nîmes - France
Téléphone : 04 66 68 92 20
Terraluna
Réalisation : ATONIS TECHNOLOGIES de garDigital
SAS au capital de 22 200 Euros
RCS Nimes B 439 277 476
SIRET : 439277476000024
Siège Social : 18 Boulevard Sergent Triaire - 30000 Nîmes - France
Téléphone : 04.66.26.34.88
Création & Réalisation : Atonis Technologies
1 - Propriété intellectuelle
Des éléments figurant sur le site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu» font l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de l'Ordre des Avocats de Nîmes.
2 - Responsabilités
L'Ordre des Avocats de Nîmes ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations figurant sur le site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu». Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu» n'étant pas sous le contrôle de l'Ordre des Avocats de Nîmes, celui-ci n'assume aucune responsabilité quant aux informations qu'ils délivrent. L'Ordre des Avocats de Nîmes et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu» ne pourront en aucun cas être considérés comme responsables de dommages quelle qu'en soit la nature (y compris et sans restriction les dommages spéciaux ou non, directs et indirects) imputables à l'utilisation des documents et informations contenus sur le site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu».
3 - Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu». Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site «incubateurbarreaudenimes.openshare.eu» comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.